Douence Jean-Claude. V. Contentieux. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 34, 2014. Éducation, formation, recherche. Quelle place pour les collectivités territoriales ? pp. 301-309
Sempé Françoise. III. Coopération entre collectivités territoriales. In: Droit et gestion des collec...
Bricault Jean-Michel. III. Les travaux du Conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et région...
Gourdou Jean, Bourrel Antoine, Douence Jean-Claude. X. Contrats et marchés publics. In: Droit et ges...
Douence Jean-Claude. V. Contentieux. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 34, ...
Douence Jean-Claude. IV. Outre-mer. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 34, 2...
Cytermann Jean-Richard. X. Les collectivités territoriales, la recherche et l'innovation. In: Droit ...
Douence Jean-Claude. V. Contentieux de légalité régime des actes. In: Droit et gestion des collectiv...
Nemery Jean-Claude. I. L'Union européenne. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tom...
Laval Mader Nathalie. I. Délits intentionnel. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. ...
Douence Jean-Claude. VI. Compétences locales. Service public local. In: Droit et gestion des collect...
Lagarde Michel. IX. Domaines et biens. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 34...
Sommaire. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 34, 2014. Éducation, formation,...
Leprince Matthieu, Binet Marie-Estelle. Économie et finances locales. In: Droit et gestion des colle...
Sempé Françoise. III. Coopération entre collectivités territoriales. In: Droit et gestion des collec...
Bricault Jean-Michel. III. Les travaux du Conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et région...
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