Godechot Jacques. Brinton (Crane), French Revolutionary legislation on illegilimacy 1789-1804, 1936. In: Revue d'histoire moderne, tome 11 N°25,1936. pp. 452-453
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Bouche pour a...
Bouche Charles-François. Adoption du décret de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par...
André Antoine Balthazar d'. Décret sur l'abolition du droit d'aubaine, lors de la séance du 6 août 1...
Godechot Jacques. Brinton (Crane), French Revolutionary legislation on illegilimacy 1789-1804, 1936....
Bouloiseau Marc. Morris Slavin, The French Revolution in miniature : Section Droits de l'Homme, 1789...
Bourgin Georges. Lévy-Bruhl (Henri), Histoire de la lettre de change en France aux XVIIe et XVIIIe s...
Cahen Léon. Thompson (J. M.), French Revolution : Documents (1789-94), 1933. In: Revue d'histoire mo...
Décret du 28 septembre 1789 sur l'abolition des droits de franc-fief. In: Archives Parlementaires de...
Sagnac Ph. Max Bruchet. L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793). 1908. (Collection...
Adoption d'une motion sur le décret relatif aux droits de gruerie perçus dans le département du Loir...
Agulhon Maurice. David H. Pinkney, The French Revolution of 1830. In: Annales. Économies, Sociétés, ...
Aberdam Serge. L'elargissement du droit de vote entre 1792 et 1795. Au travers du dénombrement du co...
Schnerb Robert. John Plamenatz, The Revolutionary Movement in France, 1815-1871. In: Annales. Économ...
Girard Louis. David H. Pinkney, The French Revolution of 1830.. In: Revue d’histoire moderne et cont...
Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctio...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Bouche pour a...
Bouche Charles-François. Adoption du décret de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par...
André Antoine Balthazar d'. Décret sur l'abolition du droit d'aubaine, lors de la séance du 6 août 1...
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