Mautouchet P.-R. E. Dupont. La part des communes dans les frais du culte paroissial pendant l'application du Concordat, 1906. In: Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 9 N°1,1907. pp. 51-53
Mautouchet P.-R. Cardinal Mathieu. Le Concordat de 1801, ses origines, son histoire, d'après des doc...
Mautouchet P.-R. Joseph Grente. Le culte catholique à Paris de la Terreur au Concordat, [1903]. In: ...
Communes : dépôt des pouvoirs de M. Joyeux, lors de la séance du 15 juin 1789. In: Archives Parlemen...
Sée Henri. E. Dupont. — La part des communes dans les frais du culte paroissial pendant l'applicatio...
Communes : réponse de la noblesse à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 1...
Coster Sigisbert-Etienne. Communes : délibération d'un certain nombre de députés au sujet de la véri...
Bruley Édouard. Considérations sur l'histoire de la paroisse rurale sous le concordat de 1801. In: R...
Pisani Paul. La négociation du concordat de 1801. In: Revue d'histoire de l'Église de France, tome 7...
Mater André. L'histoire d'une paroisse au XIXe siècle sous le régime du Concordat, paroisse de Blanc...
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité ecclésiastique des...
Communes : réponse du clergé à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 12 jui...
Sagnac Ph. Le Concordat de 1817. Étude des rapports de l'Église et de l'État sous la Restauration (1...
Communes : début de discussion sur la décision du clergé concernant l'examen de la vérification comm...
Communes : vérification des pouvoirs des députés du clergé ayant rejoint la Chambre des Communes, lo...
Communes : renvoi au comité de vérification de la requête du baillage de Versailles, lors de la séan...
Mautouchet P.-R. Cardinal Mathieu. Le Concordat de 1801, ses origines, son histoire, d'après des doc...
Mautouchet P.-R. Joseph Grente. Le culte catholique à Paris de la Terreur au Concordat, [1903]. In: ...
Communes : dépôt des pouvoirs de M. Joyeux, lors de la séance du 15 juin 1789. In: Archives Parlemen...
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