Add to ORKGThouret Jacques-Guillaume. Élection de M. de Lachèze comme secrétaire de l'Assemblée, lors de la séance du 12 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 3
Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 novembre 178...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret sur l’abolition des procès des anciennes fermes et régies, ...
La Luzerne César Guillaume de. Vérifications des pouvoirs suite à la démission de M. de la Luzerne, ...
Thouret Jacques Guillaume. Élection de M. de Lachèze comme secrétaire de l'Assemblée, lors de la séa...
Thouret Jacques-Guillaume. Résultat des élections à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance ...
Camus Armand Gaston. Résultats des élections des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séance du 10...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Réponse de l'Assemblée à la lettre du comte de Montmorin, lors de la...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Décision d'imprimer le rapport de M. Gillet de la Jacquemi...
Fénis de Lacombe Jean-Louis de. Serment de l'abbé de Lacombe, lors de la séance du 16 septembre 1790...
Lavoisier Antoine-Laurent de, Thouret Jacques-Guillaume. Remerciements de l'Assemblée aux actionnair...
Thouret Jacques Guillaume. Clôture de séance, lors de la séance du 27 septembre 1791. In: Archives P...
Jessé Joseph-Henri, baron de, Lebrun Charles François. Décret sur les comédiens, lors de la séance d...
Réactions de l'Assemblée à la lecture de la lettre du Roi, lors de la séance du 12 novembre 1789. In...
Thouret Jacques Guillaume. Décret du 17 novembre 1789 sur les bases de la représentation nationale. ...
Thouret Jacques Guillaume. Lettre du garde des sceaux , M. Champion de Cicé, transmettant une lettre...
Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 novembre 178...
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