Mémoire sur le projet de détruire les corps religieux, en annexe de la séance du 12 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 9-17
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Renvoi au comité de mendicité du reste du projet de décret provisoire sur la mendicité, lors de la s...
Projet de décret pour l'exécution du décret sur la constitution civile du clergé, en annexe de la sé...
Mémoire sur le projet de détruire les corps religieux, en annexe de la séance du 12 novembre 1789. I...
Adresse des Dominicains de la rue du Bac sur le projet de détruire les corps religieux, lors de la s...
Projets de décrets du comité de mendicité, en annexe de la séance du 31 janvier 1791. In: Archives P...
Projet de réglement pour l'école des ponts et chaussées, en annexe de la séance du 12 septembre 1791...
Décret du 21 octobre 1789 de l'Assemblée sur la rédaction d'un projet de loi contre les attroupement...
Projet de décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, en annexe de la séance du...
Projet de décret par M. Barrère, au nom du comité des domaines, sur la régie et l'administration des...
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
Décret du 16 novembre 1789 sur les séances du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Décret du 20 mars 1790 sur les maisons religieuses. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Renvoi au comité de mendicité du reste du projet de décret provisoire sur la mendicité, lors de la s...
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