Add to ORKGAlquier Charles-Jean, Deschamps Pierre Suzanne, Milscent Marie-Joseph, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité des rapports de la question de la nomination des intendants en province, lors de la séance du 14 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 55
Demande des provinces franches et rédimées de leur mention dans le décret sur les gabelles, et renvo...
Ajournement de la question sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789. In: Archive...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Renvoi au comité des rapports d'une question relative aux habit...
Alquier Charles-Jean, Deschamps Pierre Suzanne, Milscent Marie Joseph, Crillon François Félix Berton...
Renvoi de la question de la démarcation des départements de Bretagne et de Poitou au comité de const...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Résultats des élections pour la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 27 janvier 1...
Décret sur la nomination des commissaires chargés de trouver un local à Paris, lors de la séance du ...
Nomination des président et secrétaires du comité des domaines, lors de la séance du 15 octobre 1789...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discours de M. Fréteau pour sa nomination à la présidence de l'Assem...
Nomination des députés membres du comité chargé de l'examen de la Caisse d'escompte, lors de la séan...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Renvoi au comité de constitution de la question relative au règlement général pour la commune de Par...
Nomination des nouveaux membres du comité des recherches, lors de la séance du 20 octobre 1789. In: ...
Demande des provinces franches et rédimées de leur mention dans le décret sur les gabelles, et renvo...
Ajournement de la question sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789. In: Archive...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Renvoi au comité des rapports d'une question relative aux habit...
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