Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séance du 17 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 82
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Décret du 27 novembre 1789 concernant les étrennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Thouret Jacques Guillaume. Décret du 17 novembre 1789 sur les bases de la représentation nationale. ...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Amendement adopté au décret portant que le Roi et l'Assemblée nationale sont inséparables, lors de l...
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
Amendement adopté au décret portant que le Roi et l'Assemblée nationale sont inséparables, lors de l...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Décret du 27 novembre 1789 concernant les étrennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Thouret Jacques Guillaume. Décret du 17 novembre 1789 sur les bases de la représentation nationale. ...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Amendement adopté au décret portant que le Roi et l'Assemblée nationale sont inséparables, lors de l...
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
Amendement adopté au décret portant que le Roi et l'Assemblée nationale sont inséparables, lors de l...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Décret du 27 novembre 1789 concernant les étrennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
.jpg%3Fwidth%3D300&w=3840&q=75)
Add to ORKG