Add to ORKGAjournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des recherches, lors de la séance du 21 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 169
Décret du 16 novembre 1789 sur les séances du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Liste des membres du comité des rapports, lue lors de la séance du 18 novembre 1789. In: Archives Pa...
Décret pour la reddition des comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Vérification des pouvoirs des députés, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlement...
Vérification des pouvoirs de nouveaux députés, lors de la séance du 3 novembre 1789. In: Archives Pa...
Mémoire des députés d'Aunis sur la division du royaume en départements, lors de la séance du 21 déce...
Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 178...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Décret du 19 décembre 1789 sur la caisse d'escompte. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
Nouvelles vérifications de pouvoir des députés, lors de la séance du 2 juillet 1789. In: Archives Pa...
Nouvelles vérifications de pouvoir des députés, lors de la séance du 3 juillet 1789. In: Archives Pa...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Renvoi au comité de vérification de l'examen des pouvoirs des députés de la noblesse et du clergé, l...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Décret du 16 novembre 1789 sur les séances du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Liste des membres du comité des rapports, lue lors de la séance du 18 novembre 1789. In: Archives Pa...
Décret pour la reddition des comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Vérification des pouvoirs des députés, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlement...
Vérification des pouvoirs de nouveaux députés, lors de la séance du 3 novembre 1789. In: Archives Pa...
Mémoire des députés d'Aunis sur la division du royaume en départements, lors de la séance du 21 déce...
Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 178...
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Décret pour la reddition des comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791...