Add to ORKGAjournement de l'article 3 du projet d'organisation des municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 227
Mounier Jean-Joseph. Article 3 du projet de décret sur l'organisation du corps législatif, lors de l...
Démeunier Jean Nicolas. Article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, l...
Adoption des articles 11 et 12 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 26 n...
Ajournement de l'article 3 du projet d'organisation des municipalités et assemblées provinciales, lo...
Ajournement de la discussion sur l'article 4 du projet d'organisation des municipalités et assemblée...
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Projet de l'article 3 du décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790. In: ...
Projet de l'article 3 du décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790. In: ...
Projet de l'article 4 du décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790. In: ...
Adoption du 1er article du projet d'organisation des municipalités et assemblées provinciales, lors ...
Ajournement de la discussion sur l'article 11 du projet d'organisation des municipalités, lors de la...
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Projet de l'article 20 du décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790. In:...
Mounier Jean-Joseph. Article 3 du projet de décret sur l'organisation du corps législatif, lors de l...
Adoption de l'article 7 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre...
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