Add to ORKGHébrard (de Fau) Pierre. Projet de décret concernant le district des Cordeliers et la commune de Paris, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 229-230
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de P...
Projet de décret du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembr...
Hébrard de Fau Pierre. Projet de décret concernant le district des Cordeliers et la commune de Paris...
Décret de l'Assemblée concernant le district des Cordeliers et la commune de Paris, lors de la séanc...
Hébrard de Fau Pierre. Rapport par M. Hébrard sur les difficultés survenues entre le district des Co...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la sé...
Renvoi du projet de décret concernant la police de Paris au comité de Constitution, lors de la séanc...
Gossin Pierre François. Projet de décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux d...
Projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: ...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Gossin Pierre François. Projet de décret du comité de Constitution sur la suppression de quelques di...
Projet de décret des députés des six corps de Paris relatif aux billets de la caisse d'escompte, lor...
Hébrard (de Fau) Pierre. Ajournement de la discussion sur le district des Cordeliers, lors de la séa...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
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