Add to ORKGAjournement de la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur la répartition des impôts, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 250
Renvoi au comité des rapports de la motion de l'assemblée du département des Ardennes, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Clermont-Mont-Saint-Jean Jacques de. Ajournement de la motion de M. le marquis de Clermont-Mont-Sain...
Ajournement de la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les réclamations ...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les impositions d...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 23 novembre ...
Camus Armand Gaston. Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions de la Champagne. In: Arch...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Dubois de Crancé Edmond Louis, A...
Ajournement de la pétition de la députation de la province d'Anjou, lors de la séance du 24 octobre ...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 24 novembre 1789 concernant l'arrêté du bureau renforcé...
Camus Armand Gaston, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Ajournement ...
Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la provi...
Ordre du jour de la séance du 28 novembre 1789 : discussion de l'affaire des impositions de la Champ...
Renvoi au comité des rapports de la motion de l'assemblée du département des Ardennes, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
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