Add to ORKGLe Chapelier Isaac-René-Guy. Nouveau décret du 25 novembre 1789 sur le parlement de Metz. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 255-256
Décret du 23 novembre 1789 remerciant M. Thouret pour ses fonctions de Président. In: Archives Parle...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Ouverture de la séance du 10 novembre 1789 par l'élection d'un nouveau Président et de trois secréta...
Le Chapelier Isaac René Guy. Nouveau décret du 25 novembre 1789 sur le parlement de Metz. In: Archiv...
Décret du 17 novembre 1789 sur l'affaire du parlement de Metz. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Gossin Pierre François. Décret du 19 janvier 1790 concernant la division du département de Metz. In:...
Extrait des registres du Parlement de Metz, daté du 12 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Adresse de la ville de Metz concernant l'affaire du parlement de ...
Thouret Jacques Guillaume. Remerciements du Président au Roi concernant la répression des écarts du ...
Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
Bouche Charles-François. Nouveau décret sur le contre-seing, lors de la séance du 12 octobre 1790. I...
Décret du 16 novembre 1789 sur les séances du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 novembre 178...
Décret du 23 novembre 1789 remerciant M. Thouret pour ses fonctions de Président. In: Archives Parle...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Ouverture de la séance du 10 novembre 1789 par l'élection d'un nouveau Président et de trois secréta...
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