Add to ORKGBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décrets du 28 novembre 1789 sur la transmission des états de finances et leur impression. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 324
Décret du 16 novembre 1789 sur les séances du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Necker sur la conversion de la caisse d'escompte en b...
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Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
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Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 24 novembre 1789 concernant l'arrêté du bureau renforcé...
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Ordre du jour de la séance du 28 novembre 1789 : délibération sur les finances. In: Archives Parleme...
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Députation et adresse du bureau des finances, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Par...
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Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
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Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Décret du 16 novembre 1789 sur les séances du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Necker sur la conversion de la caisse d'escompte en b...
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Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
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Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 24 novembre 1789 concernant l'arrêté du bureau renforcé...
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Ordre du jour de la séance du 28 novembre 1789 : délibération sur les finances. In: Archives Parleme...
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Députation et adresse du bureau des finances, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Par...
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Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
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