Discussion de la motion de M. de Curt, relative à la formation d'un comité des colonies, lors de la séance du 1er décembre 1789

Discussion relative à la motion de M. Bouche concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1881

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Madier de Montjau Noel Joseph. Discussion relative à la...

Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Decrétot Jean-Baptiste. Discussion sur la motion de M. Decrétot s...

Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1789 : suite de la discussion de la motion de M. de Curt tendant a la formation d'un comité des colonies

January 1878

Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1789 : suite de la discussion de la motion de M. de Curt te...

Discussion de la motion de M. Monneron relative à l’organisation des colonies dans l’Inde, lors de la séance du 20 janvier 1791

Barnave, Antoine
Bouche, Charles-François
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Barnave Antoine, Bouche Charles-François, Malouet Pierre Victor. Discussion de la motion de M. Monne...

Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791

Rewbell, Jean François
Martineau, Louis Simon
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1887

Rewbell Jean François, Martineau Louis Simon, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Regnaud de Saint-Jean...

Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Malouet, Pierre Victor
Rewbell, Jean François
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Lavie, Marc David
Lanjuinais, Jean Denis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Blin, Pierre François
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Maupassant, Louis Charles César
Begouën, Jacques François

January 1887

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Goupil de Préfeln Guillaume François, Malouet P...

Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Robespierre, Maximilien
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Rewbell, Jean François

January 1885

Pétion de Villeneuve Jérome, Robespierre Maximilien, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Rewbell Jean F...

Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Lameth, Charles Malo, comte de
Maury, Jean Siffrein
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1881

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Camus Armand Gaston, Mo...

Discussion de la motion de M. de Lafayette relative à la déclaration des droits, lors de la séance du 14 juillet 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Mounier, Jean Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Pison du Galand, Alexis François
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Buzot, François-Nicolas
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Mounier Jean Joseph, Pétion de Villeneuve Jérome, Pison du Galand Alexi...

Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790

Cocherel, Nicolas Robert de
Cazalès, Jacques Antoine de
Blin, Pierre François
Begouën, Jacques François
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Garat Aîné, Dominique
Barnave, Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1881

Cocherel Nicolas Robert de, Cazalès Jacques Antoine de, Blin Pierre François, Begouën Jacques Franço...

Discussion née de la motion de M. de Curt qui demande de mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791

André, Antoine Balthazar d'
Malouet, Pierre Victor
Defermon des Chapelières, Jacques
Morel, Jean Charles Antoine

January 1888

André Antoine Balthazar d', Malouet Pierre Victor, Defermon des Chapelières Jacques, Morel Jean Char...

Discussion de la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Démeunier, Jean Nicolas
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas, Custine Adam-Philippe, comte de, Le Chapelier...

Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791

Parisot, Jean-Nicolas-Jacques
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1885

Parisot Jean-Nicolas-Jacques, Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis E...

Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789

Volney, Constantin François Chasseboeuf de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de
Crenière, Jean-Baptiste
Montboissier-Beaufort-Canillac, Charles Philippe, baron de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Volney Constantin François Chasseboeuf de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Mont...

Discussion relative à la motion de M. de La Queuille, lors de la séance du 6 mai 1790

Muguet de Nanthou, François Felix
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Lavie, Marc David
Gouttes, Jean-Louis

January 1883

Muguet de Nanthou François Felix, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Lavie Marc Antoine, G...

Discussion relative à la motion de M. Bouche concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1881

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Madier de Montjau Noel Joseph. Discussion relative à la...

Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Decrétot Jean-Baptiste. Discussion sur la motion de M. Decrétot s...

Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1789 : suite de la discussion de la motion de M. de Curt tendant a la formation d'un comité des colonies

January 1878

Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1789 : suite de la discussion de la motion de M. de Curt te...

Discussion de la motion de M. Monneron relative à l’organisation des colonies dans l’Inde, lors de la séance du 20 janvier 1791

Barnave, Antoine
Bouche, Charles-François
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Barnave Antoine, Bouche Charles-François, Malouet Pierre Victor. Discussion de la motion de M. Monne...

Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791

Rewbell, Jean François
Martineau, Louis Simon
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1887

Rewbell Jean François, Martineau Louis Simon, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Regnaud de Saint-Jean...

Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Malouet, Pierre Victor
Rewbell, Jean François
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Lavie, Marc David
Lanjuinais, Jean Denis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Blin, Pierre François
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Maupassant, Louis Charles César
Begouën, Jacques François

January 1887

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Goupil de Préfeln Guillaume François, Malouet P...

Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Robespierre, Maximilien
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Rewbell, Jean François

January 1885

Pétion de Villeneuve Jérome, Robespierre Maximilien, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Rewbell Jean F...

Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Lameth, Charles Malo, comte de
Maury, Jean Siffrein
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1881

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Camus Armand Gaston, Mo...

Discussion de la motion de M. de Lafayette relative à la déclaration des droits, lors de la séance du 14 juillet 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Mounier, Jean Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Pison du Galand, Alexis François
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Buzot, François-Nicolas
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Mounier Jean Joseph, Pétion de Villeneuve Jérome, Pison du Galand Alexi...

Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790

Cocherel, Nicolas Robert de
Cazalès, Jacques Antoine de
Blin, Pierre François
Begouën, Jacques François
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Garat Aîné, Dominique
Barnave, Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1881

Cocherel Nicolas Robert de, Cazalès Jacques Antoine de, Blin Pierre François, Begouën Jacques Franço...

Discussion née de la motion de M. de Curt qui demande de mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791

André, Antoine Balthazar d'
Malouet, Pierre Victor
Defermon des Chapelières, Jacques
Morel, Jean Charles Antoine

January 1888

André Antoine Balthazar d', Malouet Pierre Victor, Defermon des Chapelières Jacques, Morel Jean Char...

Discussion de la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Démeunier, Jean Nicolas
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas, Custine Adam-Philippe, comte de, Le Chapelier...

Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791

Parisot, Jean-Nicolas-Jacques
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1885

Parisot Jean-Nicolas-Jacques, Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis E...

Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789

Volney, Constantin François Chasseboeuf de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de
Crenière, Jean-Baptiste
Montboissier-Beaufort-Canillac, Charles Philippe, baron de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Volney Constantin François Chasseboeuf de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Mont...

Discussion relative à la motion de M. de La Queuille, lors de la séance du 6 mai 1790

Muguet de Nanthou, François Felix
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Lavie, Marc David
Gouttes, Jean-Louis

January 1883

Muguet de Nanthou François Felix, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Lavie Marc Antoine, G...

Discussion relative à la motion de M. Bouche concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1881

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Madier de Montjau Noel Joseph. Discussion relative à la...

Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Decrétot Jean-Baptiste. Discussion sur la motion de M. Decrétot s...

Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1789 : suite de la discussion de la motion de M. de Curt tendant a la formation d'un comité des colonies

January 1878

Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1789 : suite de la discussion de la motion de M. de Curt te...

Discussion de la motion de M. de Curt, relative à la formation d'un comité des colonies, lors de la séance du 1er décembre 1789

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Discussion de la motion de M. de Curt, relative à la formation d'un comité des colonies, lors de la séance du 1er décembre 1789

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