Add to ORKGSecond décret du 2 décembre 1789 concernant les officiers municipaux du royaume. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 355
Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790. In: ...
Vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 2 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787...
Second ordre du jour de la séance du 8 décembre 1789 : rapport du comité des recherches sur les trou...
Second décret du 2 décembre 1789 concernant les officiers municipaux du royaume. In: Archives Parlem...
Salomon. Décret du 2 décembre 1789 concernant les officiers municipaux de Saint-Quentin. In: Archive...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
Envoi de la seconde députation au Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Décret du 26 octobre 1789 concernant les convocations des Etats des provinces. In: Archives Parlemen...
Décret du 27 novembre 1789 concernant les étrennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
Décret du 14 décembre 1789 concernant la constitution des municipalités. In: Archives Parlementaires...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Adresse d'une seconde députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements,...
Décret du 26 octobre 1789 interdisant les convocations d'assemblées provinciales par ordres. In: Arc...
Décret du 29 septembre 1789 concernant l'argenterie des églises. In: Archives Parlementaires de 1787...
Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790. In: ...
Vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 2 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787...
Second ordre du jour de la séance du 8 décembre 1789 : rapport du comité des recherches sur les trou...
Second décret du 2 décembre 1789 concernant les officiers municipaux du royaume. In: Archives Parlem...
Salomon. Décret du 2 décembre 1789 concernant les officiers municipaux de Saint-Quentin. In: Archive...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
Envoi de la seconde députation au Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Décret du 26 octobre 1789 concernant les convocations des Etats des provinces. In: Archives Parlemen...
Décret du 27 novembre 1789 concernant les étrennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
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Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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Décret du 29 septembre 1789 concernant l'argenterie des églises. In: Archives Parlementaires de 1787...
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Vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 2 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787...
Second ordre du jour de la séance du 8 décembre 1789 : rapport du comité des recherches sur les trou...