Add to ORKGAjournement de la discussion sur le projet de décret sur l'exportation des grains, lors de la séance du 4 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 366
Robespierre Maximilien, Ailly Michel François d', Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Prieur (...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Goupilleau de Fontenay Jean-François. Discussion du projet de décret...
Ordre du jour de la séance du 8 janvier 1791 : discussion d'un projet de décret du comité d'agricult...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur l'exportation des grains, lors de la séance...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret du comité des rapports contre l'exportation des...
Projet de décret sur l'exportation des grains, lors de la séance du 4 décembre 1789. In: Archives Pa...
Renvoi au comité des rapports du projet de décret sur l'exportation des grains, lors de la séance du...
Prieur Pierre-Louis. Ajournement de la discussion du projet de décret sur la circulation des grains,...
Lecarlier, Hébrard de Fau Pierre, Bouche Charles-François, Lezay Marnezia Claude François, marquis d...
Rapport de M. Hébrard sur les grains, lors de la séance du 4 décembre 1789. In: Archives Parlementai...
Lally-Tollendal Trophime Gérard de. Projet de décret concernant la circulation et l'exportation de g...
Barnave Antoine. Décret présenté par M. Fréteau prohibant l'exportation des grains et fourrages lors...
Ajournement le 28 aout 1789 de la discussion concernant la circulation des grains. In: Archives Parl...
Hébrard de Fau Pierre, Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Saint-Fargeau Louis Michel...
Regnauld d'Epercy Pierre Ignace. Projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus...
Robespierre Maximilien, Ailly Michel François d', Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Prieur (...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Goupilleau de Fontenay Jean-François. Discussion du projet de décret...
Ordre du jour de la séance du 8 janvier 1791 : discussion d'un projet de décret du comité d'agricult...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur l'exportation des grains, lors de la séance...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret du comité des rapports contre l'exportation des...
Projet de décret sur l'exportation des grains, lors de la séance du 4 décembre 1789. In: Archives Pa...
Renvoi au comité des rapports du projet de décret sur l'exportation des grains, lors de la séance du...
Prieur Pierre-Louis. Ajournement de la discussion du projet de décret sur la circulation des grains,...
Lecarlier, Hébrard de Fau Pierre, Bouche Charles-François, Lezay Marnezia Claude François, marquis d...
Rapport de M. Hébrard sur les grains, lors de la séance du 4 décembre 1789. In: Archives Parlementai...
Lally-Tollendal Trophime Gérard de. Projet de décret concernant la circulation et l'exportation de g...
Barnave Antoine. Décret présenté par M. Fréteau prohibant l'exportation des grains et fourrages lors...
Ajournement le 28 aout 1789 de la discussion concernant la circulation des grains. In: Archives Parl...
Hébrard de Fau Pierre, Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Saint-Fargeau Louis Michel...
Regnauld d'Epercy Pierre Ignace. Projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus...
Robespierre Maximilien, Ailly Michel François d', Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Prieur (...
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