Add to ORKGAnson Pierre Hubert. Impression de deux rapports du comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 423
Impression du travail du comité ecclésiastique sur les prêtres réfractaires, lors de la séance du 1e...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Impression d'une copie du décret sur la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Arch...
Anson Pierre Hubert. Impression de deux rapports du comité des finances, lors de la séance du 8 déce...
Harambure Louis-François d'. Impression du plan de finances, lors de la séance du 7 décembre 1789. I...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Impression de la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Demande d'impression des rapports du comité des finances et des dom...
Impression du mémoire de M. Necker sur les finances, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives ...
Impression des rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives P...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Impression du rapport et des tableaux de M. le marquis de Montesquiou sur l'état financier du royaum...
Impression du discours de M. Dupont de Nemours sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 20 nov...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décrets du 28 novembre 1789 sur la transmission des états de fina...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Impression du travail du comité ecclésiastique sur les prêtres réfractaires, lors de la séance du 1e...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Impression d'une copie du décret sur la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Arch...
Anson Pierre Hubert. Impression de deux rapports du comité des finances, lors de la séance du 8 déce...
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