Add to ORKGMotion sur le recueil des voix à l'appel nominal, lors de la séance du 8 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 423
Motions de curés voulant sacrifier leur casuel, lors de la séance du 4 aout 1789. In: Archives Parle...
Appel nominal sur la liquidation de la dette publique et adoption de la motion principale, lors de l...
Roger Jean-Pierre. Motion de M. Roger sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Ar...
Motion sur l'inscription du nom des opinants au procès-verbal, lors de la séance du 29 septembre 179...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
Achard de Bonvouloir Luc René. Motion de M. Achard de Bonvouloir sur la maréchaussée, lors de la séa...
Motions sur l'ordre du jour du 9 février 1791, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Par...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Fauchet Claude. Motion de l'abbé Fauchet sur l'étendue et l'organisation du département de Paris, lo...
Renvoi de la motion de M. Lafayette aux bureaux, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Motion du Président proposant de renvoyer au comité ...
Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance ...
Motion consistant à demander le renvoi du projet de décret dans les bureaux, datée du 17 septembre 1...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Motion de M. Bureaux de Pusy sur les biens du clergé, lors de la séance...
Motions de curés voulant sacrifier leur casuel, lors de la séance du 4 aout 1789. In: Archives Parle...
Appel nominal sur la liquidation de la dette publique et adoption de la motion principale, lors de l...
Roger Jean-Pierre. Motion de M. Roger sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Ar...
Motion sur l'inscription du nom des opinants au procès-verbal, lors de la séance du 29 septembre 179...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
Achard de Bonvouloir Luc René. Motion de M. Achard de Bonvouloir sur la maréchaussée, lors de la séa...
Motions sur l'ordre du jour du 9 février 1791, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Par...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Fauchet Claude. Motion de l'abbé Fauchet sur l'étendue et l'organisation du département de Paris, lo...
Renvoi de la motion de M. Lafayette aux bureaux, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Motion du Président proposant de renvoyer au comité ...
Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance ...
Motion consistant à demander le renvoi du projet de décret dans les bureaux, datée du 17 septembre 1...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Motion de M. Bureaux de Pusy sur les biens du clergé, lors de la séance...
Motions de curés voulant sacrifier leur casuel, lors de la séance du 4 aout 1789. In: Archives Parle...
Appel nominal sur la liquidation de la dette publique et adoption de la motion principale, lors de l...
Roger Jean-Pierre. Motion de M. Roger sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Ar...