Add to ORKGRapport des dépenses de la marine par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 429-437
Renvoi des pièces concernant la dénonciation du ministre de la marine au comité des rapports, lors d...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Rapport des dépenses de la marine par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Rapport de la dépense des colonies par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789....
Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...
Ajournement d'un rapport sur les classes de la marine, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archiv...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Rapport du comité des finances sur les dépenses actuelles du département de la guerre, lors de la sé...
Renvoi aux comités de la marine te des finances de la lettre de M. Thévenard, ministre de la marine,...
Tronchet François Denis. Décret renvoyant aux comités de la marine et des pensions réunis des deux l...
Malouet Pierre-Victor. Rapport du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers ...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur le traitement du corp...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Renvoi des pièces concernant la dénonciation du ministre de la marine au comité des rapports, lors d...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
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