Add to ORKGRoederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret du 15 décembre 1789 sur l'affaire du parlement de Rennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 591
Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séa...
Fixation des jour et heure de réception des membres du parlement de Rennes, lors de la séance du 15 ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Lettre de M. le garde des sceaux sur le parlement de Rennes, les boi...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret du 9 décembre 1789 sur la division du royaume. In: Archives P...
Décret sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 17...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remerciements du Président aux députés, lors de la séance du 19 déce...
Décret du 22 octobre 1789 concernant l'affaire de l'évêque de Tréguier. In: Archives Parlementaires ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Adresse du président et des membres du bureau municipal de Senlis, l...
Décret du 17 novembre 1789 sur l'affaire du parlement de Metz. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu des décrets sanctionnés par le Roi, lors de la séance d...
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Lebrun Charles François. Décret du 15 décembre 1789 concernant les impositions de la ville de Paris....
Envoi d'une députation à Paris pour ramener le calme, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Arch...
Décret sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archives Parlemen...
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