Add to ORKGBergasse Nicolas. Protestation de M. Bergasse contre les assignats-monnaie, lors de la séance du 19 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 681-689
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Décret sur les assignats-monnaie, amendé le 21 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à ...
Protestation de cent cinq curés de la Bretagne contre la nouvelle constitution civile du clergé, en ...
Bergasse Nicolas. Protestation de M. Bergasse contre les assignats-monnaie, lors de la séance du 19 ...
Protestations de la part de l'assemblée lors de la séance du 13 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Panetier de Miglos Louis Marie, comte de. Protestation du Comte de Panetier, lors de la séance du 1e...
Protestation du conseil souverain d'Alsace contre la suppression de l'ancienne magistrature, en anne...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Protestations de l'Assemblée suite à la motion de M. le...
Villoutreix de Faye Jean-Baptiste. Protestation de M. Villoutreix de Faye à propos du décret, lors d...
Protestations diverses contre l'abolition de la noblesse, en annexe à la séance du 19 juin 1790. In:...
Protestation du clergé d'Alsace faisant suite au discours de M. l'abbé d'Eymar sur le remplacement d...
Noblesse : protestation de la minorité de la noblesse, lors de la séance du 19 juin 1789. In: Archiv...
Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Protestations des députés de la noblesse, lors de la séa...
Décret contre la protestation du chapitre de Cambrai sur la saisie des biens ecclésiastiques, lors d...
Hébrard (de Fau) Pierre. Protestation de la mise en place d'un impôt par M. Hébrard, lors de la séan...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
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