Add to ORKGGaultier de Biauzat Jean-François, Maury Jean Siffrein, abbé, Pradt Dominique Dufour de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Boutteville-Dumetz Louis, Ailly Michel François d'. Désaccords sur le procès-verbal de la séance du 19 décembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 689-690
Gaultier de Biauzat Jean-François. Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 24 juillet 1789. ...
Dons patriotiques des députés du bourg de Ris, lors de la séance du 19 décembre 1789. In: Archives P...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remerciements du Président aux députés, lors de la séance du 19 déce...
Gaultier de Biauzat Jean-François, abbé Maury, Dufour de Pradt Dominique, Fréteau de Saint-Just Emma...
Décret du 19 décembre 1789 sur la caisse d'escompte. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
Mémoire des députés d'Aunis sur la division du royaume en départements, lors de la séance du 21 déce...
Ouverture de la séance du 20 juillet 1791 et lecture du procès-verbal de la séance du 19 juillet 179...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
Ajout dans le procès-verbal du 21 juin du décret qui autorise les ministres à exercer sous leur resp...
Levée de la séance du 19 juin 1790 au matin pour procéder aux élections du Président et des secrétai...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Ouverture de la séance du 19 août 1791 et lecture du procès verbal de la séance du 16 août 1791. In:...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Ouverture de la séance du 20 mars 1791, adoption du procès-verbal de la séance du 19 mars 1791 au ma...
Ouverture de la séance et lecture du procès-verbal du 20 juillet, lors de la séance du 22 juillet 17...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 24 juillet 1789. ...
Dons patriotiques des députés du bourg de Ris, lors de la séance du 19 décembre 1789. In: Archives P...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remerciements du Président aux députés, lors de la séance du 19 déce...
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