Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Amendements aux décrets du 19 décembre 1789 sur la caisse d'escompte et les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 690
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Renvoi au comité de constitution de l'amendement de M. d'Estourmel sur la surveillance des domaines,...
Barnave Antoine. Amendement de M. Barnave sur le traitement des jésuites, lors de la séance du 19 fé...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Amendements aux décrets du 19 décembre 1789 sur la caisse d...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Décret sur les assignats-monnaie, amendé le 21 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à ...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret sur l'échange et l'annihilation des billets de la ca...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret sur la caisse d'escompte, amendé le 21 décembre 1789. In: Arc...
Décret du 19 décembre 1789 sur la caisse d'escompte. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret sur le payement des clôtures de Paris, lors de la sé...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Amendement de M. Le Couteulx de Canteleu sur l'article 8 du...
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