Add to ORKGFréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret sur la caisse d'escompte, amendé le 21 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 690
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret relatif à la garde des archives des ministères, lors de la sé...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret sur la caisse d'escompte, amendé le 21 décembre 1789. In: Arc...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu des décrets sanctionnés par le Roi, lors de la séance d...
Décret du 19 décembre 1789 sur la caisse d'escompte. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Renvoi au comité de constitution de l'amendement de M. d'Estourmel sur la surveillance des domaines,...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret du 9 décembre 1789 sur la division du royaume. In: Archives P...
Décret sur les assignats-monnaie, amendé le 21 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à ...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Amendements aux décrets du 19 décembre 1789 sur la caisse d...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Amendement sur le décret sur les messageries, lors de la séance du 20 d...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remerciements du Président aux députés, lors de la séance du 19 déce...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790....
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
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Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
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