Add to ORKGLe Chapelier Isaac-René-Guy. Décret du 21 décembre 1789 sur l'avancement du travail sur la division des départements. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 693
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Gossin Pierre François. Décret du 15 janvier 1790 au sujet de la division de la Guyenne en départeme...
Le Chapelier Isaac René Guy. Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la sé...
Mémoire des députés d'Aunis sur la division du royaume en départements, lors de la séance du 21 déce...
Le Chapelier Isaac René Guy, Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Demande de mise à l'ordre du jour du trava...
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Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
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Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret du 9 décembre 1789 sur la division du royaume. In: Archives P...
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