Annonce du nouveau président et de trois nouveaux secrétaires, lors de la séance du 22 décembre 1989. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 714-715
Vernier Théodore. Annonce de M. le Président concernant l'élection du président et de trois secrétai...
Nouvelles vérifications de pouvoir des députés, lors de la séance du 2 juillet 1789. In: Archives Pa...
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 17 janvier et du retrait de l'Assemblée pour la nominatio...
Annonce du nouveau président et de trois nouveaux secrétaires, lors de la séance du 22 décembre 1989...
Élection d'un nouveau Président et de trois secrétaires, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: A...
Ouverture de la séance du 10 novembre 1789 par l'élection d'un nouveau Président et de trois secréta...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Vérification des pouvoirs de nouveaux députés, lors de la séance du 3 novembre 1789. In: Archives Pa...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Annonces du Président sur la sanction royale de plusieurs décrets...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président de l'ouverture de la séance du 22 avril 1791 à quatre h...
Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld. Annonce de nouveaux désordres à Pari...
Nouvelles vérifications de pouvoir des députés, lors de la séance du 3 juillet 1789. In: Archives Pa...
Annonce des arrêtés du maire de Paris, lors de la séance du 21 août 1790. In: Archives Parlementaire...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
Changement de président, lors de la séance du 22 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Vernier Théodore. Annonce de M. le Président concernant l'élection du président et de trois secrétai...
Nouvelles vérifications de pouvoir des députés, lors de la séance du 2 juillet 1789. In: Archives Pa...
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 17 janvier et du retrait de l'Assemblée pour la nominatio...
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