Add to ORKGRemarques des députés des provinces franches ou rédimées sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 98
Décret du 21 octobre 1789 sur les attroupements. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Adresse de remerciements à l'occasion du décret qui déclare l'île de Corse province française, lors ...
Retrait des députés du Dauphiné en raison de nouvelles importantes, lors de la séance du 19 octobre ...
Présentation du décret relatif aux gabelles au Roi, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Arch...
Demande des provinces franches et rédimées de leur mention dans le décret sur les gabelles, et renvo...
Volney Constantin François Chasseboeuf de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre-Victor....
Mémoire des députés d'Aunis sur la division du royaume en départements, lors de la séance du 21 déce...
Ajournement de la pétition de la députation de la province d'Anjou, lors de la séance du 24 octobre ...
Ajournement de la pétition de la députation de la province d'Anjou, lors de la séance du 24 octobre ...
Discours de la députation extraordinaire des provinces de Bretagne et d'Anjou, lors de la séance du ...
Décret sur la requête de Fribourgeois retenus aux galères, lors de la séance du 20 mai 1790. In: Arc...
Remplacement du Président par M. de la Luzerne, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Archives...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Décret du 21 octobre 1789 sur les attroupements. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Adresse de remerciements à l'occasion du décret qui déclare l'île de Corse province française, lors ...
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Ajournement de la pétition de la députation de la province d'Anjou, lors de la séance du 24 octobre ...
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