Add to ORKGAdoption de l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 100
Adoption de l'article 1er du décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption de l'article 14 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 nov...
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: ...
Adoption des articles de la déclaration des droits et de la Constitution, lors de la séance du 2 oct...
Adoption de l'article 1er de la section IV, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la sé...
Montlosier François Dominique de Reynaud de, Thouret Jacques-Guillaume. Adoption de l'article 1er du...
Adoption du premier article du projet de constitution concernant les bases de la représentation nati...
Adoption de l'article 1er du décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des ...
Adoption de l'article 1er du décret sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791. In: ...
Adoption de l'article 2 du décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la sé...
Adoption de l'article 4 du premier comité de Constitution sur le pouvoir judiciaire, lors de la séan...
Adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octob...
Adoption de l'article 1er définissant les biens nationaux, lors de la séance du 4 octobre 1790. In: ...
Adoption de l'article 1 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18...
Adoption de l'article 1er du décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption de l'article 14 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 nov...
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: ...
Adoption des articles de la déclaration des droits et de la Constitution, lors de la séance du 2 oct...
Adoption de l'article 1er de la section IV, chapitre II, titre III de la Constitution, lors de la sé...
Montlosier François Dominique de Reynaud de, Thouret Jacques-Guillaume. Adoption de l'article 1er du...
Adoption du premier article du projet de constitution concernant les bases de la représentation nati...
Adoption de l'article 1er du décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des ...
Adoption de l'article 1er du décret sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791. In: ...
Adoption de l'article 2 du décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la sé...
Adoption de l'article 4 du premier comité de Constitution sur le pouvoir judiciaire, lors de la séan...
Adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octob...
Adoption de l'article 1er définissant les biens nationaux, lors de la séance du 4 octobre 1790. In: ...
Adoption de l'article 1 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18...
Adoption de l'article 1er du décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption de l'article 14 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 nov...
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...