Add to ORKGOrdre du jour de la séance du 26 septembre 1789 : rapport du comité des finances sur le discours du premier ministre des finances. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 187
Renvoi au comité des finances de la question de l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789. In: Arc...
Ordre du jour: rapport du comité des finances sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la ...
Ordre du jour de la séance du 4 décembre 1789 : rapport des commissaires chargés de vérifier l'état ...
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 1789 : rapport du comité des finances sur le discours du ...
Ordre du jour de la séance du 27 novembre 1789 : rapport du comité des finances sur les plans et les...
Ordre du jour de la séance du 9 septembre 1791 : rapport sur les finances du royaume. In: Archives P...
Ordre du jour de la séance du 28 novembre 1789 : délibération sur les finances. In: Archives Parleme...
Ordre du jour de la séance du 21 novembre 1789 : rapport du comité des recherches. In: Archives Parl...
Ordre du jour de la séance du 6 novembre 1789 : discussion sur les finances. In: Archives Parlementa...
Lebrun Charles François, Treilhard Jean-Baptiste. Ordre du jour du 21 juillet 1790 : suite des rappo...
Rapport du premier ministre des finances sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1...
Ordre du jour de la séance du 2 octobre 1789 : rapport du comité des finances chargé de la rédaction...
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité des finances sur le taux de l’impo...
Ordre du jour : rapport du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée p...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
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