Add to ORKGRemplacement du député Dupont par le baron de Carondelet, lors de la séance du 30 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 222
Vérification des pouvoirs de M. de Châteauneuf-Randon et de M. le comte de Bremond d'Ars, lors de la...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Vérification des pouvoirs de nouveaux députés, lors de la séance du 3 novembre 1789. In: Archives Pa...
Retrait des députés du Dauphiné en raison de nouvelles importantes, lors de la séance du 19 octobre ...
Remplacement du président par M. le comte de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 30 septembre 17...
Remplacement du Président par M. de la Luzerne, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Archives...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
La Luzerne César Guillaume de. Remplacement du président par M. de La Luzerne lors de la séance du 1...
Remplacement de M. de Maisonneuve par M. Méchin, lors de la séance du 23 octobre 1789. In: Archives ...
Vérification des pouvoirs des députés, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlement...
Treilhard Jean-Baptiste. Remplacement du président par M. Treilhard, lors de la séance du 7 septembr...
Décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes des meubles, lors de la séance du 21 j...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Remarques des députés des provinces franches ou rédimées sur la gabelle, lors de la séance du 21 sep...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Vérification des pouvoirs de M. de Châteauneuf-Randon et de M. le comte de Bremond d'Ars, lors de la...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Vérification des pouvoirs de nouveaux députés, lors de la séance du 3 novembre 1789. In: Archives Pa...
Retrait des députés du Dauphiné en raison de nouvelles importantes, lors de la séance du 19 octobre ...
Remplacement du président par M. le comte de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 30 septembre 17...
Remplacement du Président par M. de la Luzerne, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Archives...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
La Luzerne César Guillaume de. Remplacement du président par M. de La Luzerne lors de la séance du 1...
Remplacement de M. de Maisonneuve par M. Méchin, lors de la séance du 23 octobre 1789. In: Archives ...
Vérification des pouvoirs des députés, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlement...
Treilhard Jean-Baptiste. Remplacement du président par M. Treilhard, lors de la séance du 7 septembr...
Décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes des meubles, lors de la séance du 21 j...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Remarques des députés des provinces franches ou rédimées sur la gabelle, lors de la séance du 21 sep...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Vérification des pouvoirs de M. de Châteauneuf-Randon et de M. le comte de Bremond d'Ars, lors de la...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Vérification des pouvoirs de nouveaux députés, lors de la séance du 3 novembre 1789. In: Archives Pa...