Achard de Bonvouloir Luc René. Motion, de M. Achard de Bonvouloir, concernant les prêts usuraires, lors de la séance du 2 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 238
Duport Adrien Jean. Motion de M. Duport pour l'établissement des assemblées provinciales, lors de la...
Guillaume Louis-Marie. Motion de M. Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 octobre 178...
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Achard de Bonvouloir Luc René. Motion de M. Achard de Bonvouloir concernant les municipalités, lors ...
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Achard de Bonvouloir Luc René. Motion de M. Achard de Bonvouloir sur la maréchaussée, lors de la séa...
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Ajournement des motions de MM. Achard de Bonvouloir et Pétion de Villeneuve concernant les prêts usu...
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Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Motion de M. le vicomte de Beauharnais, concernant les s...
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Motion concernant l'échange du comité de Sancerre, lors de la séance du 2 octobre 1789. In: Archives...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
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