Add to ORKGLe Chapelier Isaac-René-Guy. Nominations des six commissaires chargés de trouver un local à Paris, lors de la séance du 9 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 390
Fréteau . Nomination de 6 commissaires pour examiner la demande de l'abbé Demandre, lors de la séanc...
Pétion de Villeneuve Jérome, Folleville Antoine-Charles, marquis de. Nomination des six membres du c...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination des commissaires chargés de l'envoi des décrets, lors ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Nominations des six commissaires chargés de trouver un local à Paris, l...
Décret sur la nomination des commissaires chargés de trouver un local à Paris, lors de la séance du ...
Nominations des députés qui accompagneront M. le Président chez le Roi, lors de la séance du 5 octob...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination de s...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination des commissai...
Nomination des président et secrétaires du comité des domaines, lors de la séance du 15 octobre 1789...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination des commissaires chargés d'appeler M. le mair...
Nomination de commissaires pour rédiger un projet d'arrêté sur les troubles dans la capitale, lors d...
Nomination des trois nouveaux secrétaires de l'Assemblée, lors de la séance du 12 octobre 1789. In: ...
Clergé : nomination de commissaires pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 8 mai 17...
Nomination des nouveaux membres du comité des recherches, lors de la séance du 20 octobre 1789. In: ...
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