Add to ORKGCorrection d'une erreur dans le procès-verbal n°84, lors de la séance du 9 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 391
Correction d’une erreur dans l’intitulé du résultat du scrutin proclamé dans la séance du 29 fructid...
Chasset Charles Antoine. Rectification d'une erreur dans le texte du décret sur le payement du trait...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
Correction d'une erreur dans le procès-verbal n°84, lors de la séance du 9 octobre 1789. In: Archive...
Pons de Soulages François Guillaume. Demande de correction du procès-verbal no. 81, lors de la séanc...
Communes : correction d'une erreur dans le décret sur la levée des impôts, lors de la séance du 17 j...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement au projet de décret relatif à la rectification des err...
Lecture du procès verbal du 10 octobre 1789 et correction adoptée. In: Archives Parlementaires de 17...
Décret réformant le décret du 26 avril dans lequel s'est glissée une erreur, lors de la séance du 7 ...
Lesure Nicolas. Dons patriotiques et rectification d'une erreur sur un don patriotique dans le procè...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'as...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Demande de correction dans la rédaction du décret rendu le 9 avril 1791 sur la pêche aux boeufs, lor...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décrets rectifiant des err...
Signalement d'une erreur d'église dans le décret du 13 mai 1791 sur les paroisses de Josselin, lors ...
Correction d’une erreur dans l’intitulé du résultat du scrutin proclamé dans la séance du 29 fructid...
Chasset Charles Antoine. Rectification d'une erreur dans le texte du décret sur le payement du trait...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
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Pons de Soulages François Guillaume. Demande de correction du procès-verbal no. 81, lors de la séanc...
Communes : correction d'une erreur dans le décret sur la levée des impôts, lors de la séance du 17 j...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement au projet de décret relatif à la rectification des err...
Lecture du procès verbal du 10 octobre 1789 et correction adoptée. In: Archives Parlementaires de 17...
Décret réformant le décret du 26 avril dans lequel s'est glissée une erreur, lors de la séance du 7 ...
Lesure Nicolas. Dons patriotiques et rectification d'une erreur sur un don patriotique dans le procè...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'as...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Demande de correction dans la rédaction du décret rendu le 9 avril 1791 sur la pêche aux boeufs, lor...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décrets rectifiant des err...
Signalement d'une erreur d'église dans le décret du 13 mai 1791 sur les paroisses de Josselin, lors ...
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Chasset Charles Antoine. Rectification d'une erreur dans le texte du décret sur le payement du trait...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...