Gaultier de Biauzat Jean-François. Modification de l'ordre du jour de la séance du 14 octobre 1789 suite à la proposition de M. Gaultier de Biauzat : établissement des municipalités. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 441
Modification de l'ordre du jour suite à une demande : le projet de décret sur le respect dû à la loi...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Proposition de M. Gaultier-Biauzat d'ajouter une disposition conc...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Proposition d'amendement à l'article 3 du projet de décret sur le...
Modification de l'ordre du jour habituel pour délibérer prioritairement sur le rétablissement de la ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Démeunier Jean Nicolas. Modification de l'ordre du jour de la séance...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Modification de l'ordre du jour de la séance du 14 sept...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Anson Pierre Hubert. Amendement de M. Gaultier-Biauzat et adoptio...
Gouy-d'Arcy Louis-Marthe, marquis de, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Modification de l'ordre du ...
Bouche Charles-François. Modification de l'ordre du jour de la séance du 27 aout 1789 : examen des a...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement de M. Biauzat à la motion de M. le comte de Mirabeau r...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Modification à l’article 3 du décret relatif aux vainqueurs de la...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Ajournement de la proposition de modification du décret su...
Ordre du jour de la séance du 22 octobre 1789 : conditions pour être éligible aux assemblées municip...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Modification demandée et adoptée sur le procès-verbal, lors de la...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
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