Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Grégoire, Henri
Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Populus, Marc Etienne
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Lanjuinais, Jean Denis
Malès, Gabriel

Publication date

January 1877

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Defermon des Chapelières Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Démeunier Jean Nicolas, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Duport Adrien Jean, Robespierre Maximilien, Dubois de Crancé Edmond Louis, Populus Marc Etienne, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de, Lanjuinais Jean-Denis, Malès Gabriel. Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 478-479

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Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Grégoire, Henri
Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Populus, Marc Etienne
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Lanjuinais, Jean Denis
Malès, Gabriel

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Publication date

January 1877

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

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Lanjuinais, Jean Denis
Gombert, Martin
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Chabroud, Charles

January 1887

Lanjuinais Jean-Denis, Gombert Martin, Goupil de Préfeln Guillaume François, Delavigne Jacques, Bois...

Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790

Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Rewbell, Jean François

January 1883

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Regnaud de S...

Discussion sur la lettre de plusieurs habitants de Paris au sujet de soldats des gardes-françaises arrêtés pour insubordination et délivrés par la multitude, lors de la séance du 1er juillet 1789

Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Bailly, Jean Sylvain
Boufflers, Stanislas Jean de
Champion de Cicé, Jérôme

January 1875

Crillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis de, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Bai...

Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Perdry le Cadet, Jean Claude Alexis Joseph
Aubry-Dubochet, Pierre François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Gouttes, Jean-Louis
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Bouche, Charles-François
Rewbell, Jean François
Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean
Pellerin, Joseph Michel
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Target, Guy Jean-Baptiste
Volney, Constantin François Chasseboeuf de

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Perdry le cadet Jean Claude Alexis Joseph, Aubry Dubochet Pierre F...

Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Robespierre, Maximilien
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Legrand, Jérome
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1877

Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Beaumetz Bon Albert Briois de, Robespierre Maximil...

Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Barnave, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Brostaret, Jean-Baptiste
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1878

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Treilhard Jean-Baptiste, Robespierre...

Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Bouche, Charles-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Boufflers, Stanislas Jean de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart...

Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Pison du Galand, Alexis François
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Malouet, Pierre Victor
Thouret, Jacques Guillaume
Colbert de Castlehill, Seignelay
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Madier de Montjau, Noel Joseph
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bonneval, Sixte-Louis de

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Pison du Galand Al...

Discussion du projet de loi sur les municipalités, lors de la séance du 19 octobre 1789

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Bouche, Charles-François
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Couppé de Kervennou, Gabriel
Prez de Crassier, Jean Etienne Philibert de

January 1877

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Bouche Charles-François, Clermont-T...

Discussion sur un arrêté de la commune de Paris au sujet des ateliers de charité et de la subsistance des pauvres, lors de la séance du 22 décembre 1789

Virieu, François Henri, comte de
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Guillotin, Joseph Ignace

January 1878

Virieu François-Henri, comte de, Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Pétion de Villeneuve Jéro...

Discussion pour savoir si l'Assemblée continuera à recevoir des députations, lors de la séance du 1er aout 1789

Darnaudat, Louis Jean
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Pétion de Villeneuve, Jérome
Buzot, François-Nicolas
André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Darnaudat Louis Jean, Martineau Louis-Simon, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Pé...

Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791

Thouret, Jacques Guillaume
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Robespierre, Maximilien
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Pétion de Villeneuve, Jérome

January 1888

Thouret Jacques Guillaume, Le Chapelier Isaac René Guy, Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Robespier...

Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790

Garat (Aîné), Dominique
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gossin, Pierre François
Verdolin, Jacques
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1880

Garat Dominique, Goupil de Préfeln Guillaume François, Gaultier de Biauzat Jean-François, Gossin Pie...

Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Gossin, Pierre François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Goudard, Pierre Louis
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Duquesnoy Adrien Cyprien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis Pierre Joseph, Goudard Pierre Louis,...

Lanjuinais, Jean Denis
Gombert, Martin
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Chabroud, Charles

January 1887

Lanjuinais Jean-Denis, Gombert Martin, Goupil de Préfeln Guillaume François, Delavigne Jacques, Bois...

Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790

Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Rewbell, Jean François

January 1883

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Regnaud de S...

Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Bailly, Jean Sylvain
Boufflers, Stanislas Jean de
Champion de Cicé, Jérôme

January 1875

Crillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis de, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Bai...

Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Perdry le Cadet, Jean Claude Alexis Joseph
Aubry-Dubochet, Pierre François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Gouttes, Jean-Louis
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Bouche, Charles-François
Rewbell, Jean François
Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean
Pellerin, Joseph Michel
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Target, Guy Jean-Baptiste
Volney, Constantin François Chasseboeuf de

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Perdry le cadet Jean Claude Alexis Joseph, Aubry Dubochet Pierre F...

Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Robespierre, Maximilien
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Legrand, Jérome
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1877

Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Beaumetz Bon Albert Briois de, Robespierre Maximil...

Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Barnave, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Brostaret, Jean-Baptiste
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1878

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Treilhard Jean-Baptiste, Robespierre...

Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Bouche, Charles-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Boufflers, Stanislas Jean de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart...

Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Pison du Galand, Alexis François
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Malouet, Pierre Victor
Thouret, Jacques Guillaume
Colbert de Castlehill, Seignelay
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Madier de Montjau, Noel Joseph
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bonneval, Sixte-Louis de

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Pison du Galand Al...

Discussion du projet de loi sur les municipalités, lors de la séance du 19 octobre 1789

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Bouche, Charles-François
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Couppé de Kervennou, Gabriel
Prez de Crassier, Jean Etienne Philibert de

January 1877

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Bouche Charles-François, Clermont-T...

Discussion sur un arrêté de la commune de Paris au sujet des ateliers de charité et de la subsistance des pauvres, lors de la séance du 22 décembre 1789

Virieu, François Henri, comte de
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Guillotin, Joseph Ignace

January 1878

Virieu François-Henri, comte de, Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Pétion de Villeneuve Jéro...

Discussion pour savoir si l'Assemblée continuera à recevoir des députations, lors de la séance du 1er aout 1789

Darnaudat, Louis Jean
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Pétion de Villeneuve, Jérome
Buzot, François-Nicolas
André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Darnaudat Louis Jean, Martineau Louis-Simon, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Pé...

Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791

Thouret, Jacques Guillaume
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Robespierre, Maximilien
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Pétion de Villeneuve, Jérome

January 1888

Thouret Jacques Guillaume, Le Chapelier Isaac René Guy, Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Robespier...

Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790

Garat (Aîné), Dominique
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gossin, Pierre François
Verdolin, Jacques
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1880

Garat Dominique, Goupil de Préfeln Guillaume François, Gaultier de Biauzat Jean-François, Gossin Pie...

Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Gossin, Pierre François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Goudard, Pierre Louis
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Duquesnoy Adrien Cyprien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis Pierre Joseph, Goudard Pierre Louis,...

Lanjuinais, Jean Denis
Gombert, Martin
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Chabroud, Charles

January 1887

Lanjuinais Jean-Denis, Gombert Martin, Goupil de Préfeln Guillaume François, Delavigne Jacques, Bois...

Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790

Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Rewbell, Jean François

January 1883

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Regnaud de S...

Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Bailly, Jean Sylvain
Boufflers, Stanislas Jean de
Champion de Cicé, Jérôme

January 1875

Crillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis de, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Bai...

Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789

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