Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nouveau scrutin pour l'élection aux fonctions de Président, lors de la séance du 26 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 552
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discours de M. Fréteau en quittant le fauteuil de la présidence, lor...
Ouverture de la séance du 10 novembre 1789 par l'élection d'un nouveau Président et de trois secréta...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Adresse du président et des membres du bureau municipal de Senlis, l...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nouveau scrutin pour l'élection aux fonctions de Président, lors de ...
Nouveau scrutin pour l'élection aux fonctions de Président, lors de la séance du 27 octobre 1789. In...
Bonnay Charles François, marquis de. Nouveau scrutin pour l'élection d'un nouveau président, lors de...
Résultat du scrutin pour les nouveaux membres élus secrétaires à l'Assemblée, lors de la séance du 2...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remerciements du Président aux députés, lors de la séance du 19 déce...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Résultat de scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séan...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Élection de M. Fréteau à la présidence,...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rapport du Président sur les évènements survenus pendant la vacance ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu du Président sur sa visite au Roi, lors de la séance du...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lavie Marc David. Élection d'un nouveau président, de trois secrétai...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nouvelles renonciations des députés des provinces à leurs privilèges...
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