Add to ORKGRenvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du 27 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 593
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Renvoi au comité colonial du discours de la députation de Brest demandant l’envoi de gardes nationau...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Mémoire des ministres concernant les colonies, lors de la séance du 27 octobre 1789. In: Archives Pa...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des col...
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Décret du 29 septembre 1789 sur la responsabilité des ministres. In: Archives Parlementaires de 1787...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Rapport de la dépense des colonies par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789....
Rewbell Jean François. Renvoi au comité des colonies d'une lettre du ministre de la marine sur des d...
Mémoire sur la situation actuelle des colonies, en annexe de la séance du 29 décembre 1789 au soir. ...
Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur ...
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