Add to ORKGRousselet Michel Louis, Target Guy-Jean-baptiste. Décret du 28 octobre 1789 concernant les vœux monastiques. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 597
Gouttes Jean-Louis. Décret proposé par M. Bureaux de Pusy concernant le titre des monnaies, lors de ...
Target Guy Jean-Baptiste. Décret concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séa...
Décret du 21 octobre 1789 sur les attroupements. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Rousselet Michel Louis, Target Guy Jean-Baptiste. Décret du 28 octobre 1789 concernant les vœux mona...
Target Guy Jean-Baptiste. Décret concernant la division des départements du Vivarais et du Velay, lo...
Target Guy-Jean-baptiste. Décret du 5 novembre 1789 sur la manière dont seront nommés les suppléants...
Target Guy-Jean-baptiste, Maillard Stanislas Marie. Arrivée d'une députation de Paris et discours de...
Target Guy Jean-Baptiste. Décret sur les élections de la ville de Paris, lors de la séance du 7 août...
Target Guy Jean-Baptiste. Décret concernant la division du département d'Amiens, lors de la séance d...
Target Guy Jean-Baptiste. Décret concernant la division du département de Versailles, lors de la séa...
Target Guy-Jean-Baptiste. Décret du 19 janvier 1790 sur l'appartenance du bourg de Saint-Laurent au ...
Bailly Jean Sylvain, Target Guy Jean-Baptiste. Députation de la commune de Paris et réponse du prési...
Décret du 27 novembre 1789 concernant les étrennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Target Guy-Jean-baptiste. Décret relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790. ...
Target Guy-Jean-Baptiste. Décret concernant la division des départements de l'ouest de la Provence, ...
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Décret du 21 octobre 1789 sur les attroupements. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
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