Renvoi au comité des finances de la lettre de M. de Nicolaï concernant les finances, lors de la séance du 3 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 654
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 1789 : rapport du comité des finances sur le discours du ...
Renvoi au comité des finances de la lettre et du mémoire de M. Lambert, lors de la séance du 10 août...
Démeunier Jean Nicolas. Renvoi aux comités des monnaies et des finances des questions sur la product...
Renvoi au comité des finances de la lettre de M. de Nicolaï concernant les finances, lors de la séan...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité des finances d'un projet de remplacement de la gabelle, l...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances du mémoire du chevalier de Villemotte sur les inconvénients de la tran...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Renvoi au comité des finances d'une lettre et un mémoire ...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité de finances d'une lettre de M. Lambert, contrô...
Renvoi de la lettre de M. Lambert au comité des finances, lors de la séance du 7 octobre 1790. In: A...
Démeunier Jean Nicolas. Renvoi au comité de finances d'une lettre de M. le contrôleur-général, lors ...
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 1789 : rapport du comité des finances sur le discours du ...
Renvoi au comité des finances de la lettre et du mémoire de M. Lambert, lors de la séance du 10 août...
Démeunier Jean Nicolas. Renvoi aux comités des monnaies et des finances des questions sur la product...
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