Add to ORKGRenvoi au comité des finances du mémoire du chevalier de Villemotte sur les inconvénients de la translation de l'Assemblée au manège, lors de la séance du 9 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 722
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
La Luzerne César Guillaume de. Renvoi aux bureaux de la motion sur la formation d'un comité chargé d...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Renvoi au comité des finances du mémoire du chevalier de Villemotte sur les inconvénients de la tran...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Necker sur la conversion de la caisse d'escompte en b...
Renvoi au comité des finances de la lettre de M. de Nicolaï concernant les finances, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité des finances d'un projet de remplacement de la gabelle, l...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances de la question de l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789. In: Arc...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
La Luzerne César Guillaume de. Renvoi aux bureaux de la motion sur la formation d'un comité chargé d...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
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