Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789

Discussion sur la dénonciation contre le réquisitoire et l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 avril 1790

Maury, Jean Siffrein
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de

January 1883

Maury Jean Siffrein, abbé, Montmorency-Laval Mathieu-Jean, comte de. Discussion sur la dénonciation ...

Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789

Garat (Aîné), Dominique
Defermon des Chapelières, Jacques
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Hébrard de Fau, Pierre
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1875

Garat Dominique, Defermon des Chapelières Jacques, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc...

Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Moreau, Etienne Vincent

January 1885

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Le Couteulx de Canteleu Jean...

Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789

Garat Aîné, Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Barnave, Antoine
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Vrigny, René Vauquelin, marquis de

January 1877

Garat (Aîné) Dominique, Le Chapelier Isaac René Guy, Lapoule Jean Louis, Lanjuinais Jean Denis, Barn...

Discussion concernant l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 9 novembre 1789

Démeunier, Jean Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1877

Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Barrère de Vieuzac Bertrand, Clermont-Tonnerre ...

Discussion sur l'arrêt de la chambre des vacations de Rouen, lors de la séance du 1er septembre 1790

Chasset, Charles Antoine
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1884

Chasset Charles Antoine, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Discussion sur l'arrêt...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion concernant l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Malouet, Pierre Victor

January 1884

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre-Victor. Discussion...

Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Blin, Pierre François
Maury, Jean Siffrein
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Salomon de la Saugerie, Guillaume Anne
Brostaret, Jean-Baptiste
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1878

Gaultier de Biauzat Jean-François, Blin Pierre François, abbé Maury, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu ...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Discussion concernant le régime des conseils de guerre, lors de la séance du 21 avril 1790

Beaumetz, Bon Albert Briois de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1882

Beaumetz Bon Albert Briois de, Prieur de la Marne Pierre Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Disc...

Discussion suite à la lettre du Roi concernant la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 12 novembre 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis, duc d'
Glezen, Jacques Marie
Rewbell, Jean François
Muguet de Nanthou, François Felix
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Hardy de la Largère, Mathurin-François-Mathieu
Blin, Pierre François
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1878

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Aiguillon Armand de Vignerot du Plessi...

Discussion concernant l'ordre du jour de la séance du 26 novembre 1789

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1878

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, G...

Discussion concernant l'affaire de l'évêque de Tréguier, lors de la séance du 22 octobre 1789

Dufour de Pradt, Dominique
Méric de Montgazin, Jean-Baptiste de

January 1877

Dufour de Pradt Dominique, Méric de Montgazin Jean-Baptiste de. Discussion concernant l'affaire de l...

Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Le Carpentier, Jean-Baptiste
Levasseur, René
Guyomar, Pierre Marie Augustin
Ruamps, Pierre

January 2005

Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre....

Discussion sur la dénonciation contre le réquisitoire et l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 avril 1790

Maury, Jean Siffrein
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de

January 1883

Maury Jean Siffrein, abbé, Montmorency-Laval Mathieu-Jean, comte de. Discussion sur la dénonciation ...

Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789

Garat (Aîné), Dominique
Defermon des Chapelières, Jacques
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Hébrard de Fau, Pierre
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1875

Garat Dominique, Defermon des Chapelières Jacques, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc...

Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Moreau, Etienne Vincent

January 1885

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Le Couteulx de Canteleu Jean...

Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789

Garat Aîné, Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Barnave, Antoine
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Vrigny, René Vauquelin, marquis de

January 1877

Garat (Aîné) Dominique, Le Chapelier Isaac René Guy, Lapoule Jean Louis, Lanjuinais Jean Denis, Barn...

Discussion concernant l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 9 novembre 1789

Démeunier, Jean Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1877

Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Barrère de Vieuzac Bertrand, Clermont-Tonnerre ...

Discussion sur l'arrêt de la chambre des vacations de Rouen, lors de la séance du 1er septembre 1790

Chasset, Charles Antoine
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1884

Chasset Charles Antoine, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Discussion sur l'arrêt...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion concernant l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Malouet, Pierre Victor

January 1884

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre-Victor. Discussion...

Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Blin, Pierre François
Maury, Jean Siffrein
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Salomon de la Saugerie, Guillaume Anne
Brostaret, Jean-Baptiste
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1878

Gaultier de Biauzat Jean-François, Blin Pierre François, abbé Maury, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu ...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Discussion concernant le régime des conseils de guerre, lors de la séance du 21 avril 1790

Beaumetz, Bon Albert Briois de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1882

Beaumetz Bon Albert Briois de, Prieur de la Marne Pierre Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Disc...

Discussion suite à la lettre du Roi concernant la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 12 novembre 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis, duc d'
Glezen, Jacques Marie
Rewbell, Jean François
Muguet de Nanthou, François Felix
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Hardy de la Largère, Mathurin-François-Mathieu
Blin, Pierre François
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1878

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Aiguillon Armand de Vignerot du Plessi...

Discussion concernant l'ordre du jour de la séance du 26 novembre 1789

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1878

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, G...

Discussion concernant l'affaire de l'évêque de Tréguier, lors de la séance du 22 octobre 1789

Dufour de Pradt, Dominique
Méric de Montgazin, Jean-Baptiste de

January 1877

Dufour de Pradt Dominique, Méric de Montgazin Jean-Baptiste de. Discussion concernant l'affaire de l...

Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Le Carpentier, Jean-Baptiste
Levasseur, René
Guyomar, Pierre Marie Augustin
Ruamps, Pierre

January 2005

Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre....

Discussion sur la dénonciation contre le réquisitoire et l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 avril 1790

Maury, Jean Siffrein
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de

January 1883

Maury Jean Siffrein, abbé, Montmorency-Laval Mathieu-Jean, comte de. Discussion sur la dénonciation ...

Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789

Garat (Aîné), Dominique
Defermon des Chapelières, Jacques
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Hébrard de Fau, Pierre
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1875

Garat Dominique, Defermon des Chapelières Jacques, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc...

Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Moreau, Etienne Vincent

January 1885

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Le Couteulx de Canteleu Jean...

Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789

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