Add to ORKGCamus Armand Gaston. Transmission au Roi du décret relatif à la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 11 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 744
Thouret Jacques Guillaume. Compte-rendu de la visite du Président au Roi, lors de la séance du 16 no...
Thouret Jacques Guillaume. Remerciements du Président au Roi concernant la répression des écarts du ...
Réponse du roi au discours du Président, à la tête de la députation envoyée lors de la séance du 30 ...
Lettre du Roi concernant la chambre des vacations du parlement de Rouen, datée du 12 novembre 1789. ...
Décret du 10 novembre 1789 concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen. In...
Arrêt du Conseil du Roi relative à un arrêté de la chambre des vacations du Parlement de Rouen, lors...
Lettre du garde des sceaux relative à un arrêt de la chambre des vacations du Parlement de Rouen, lo...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Motion de M. de Clermont-Tonnerre suite à la lettre du ...
Noblesse : réponse du Roi à la communication de la noblesse, lors de la séance du 17 juin 1789. In: ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Texte de l'arrêt de la chambre des vacations du parl...
Réponse du Roi à la députation envoyée lors de la séance du 13 juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Décision d'envoyer une députation au Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archives Parleme...
Renvoi au comité des rapports de l'examen du nouvel arrêté de la chambre des vacations du parlement ...
Réponse du Roi au Président, lors de la séance du 19 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de ...
Chabroud Charles. Compte rendu par la députation envoyée au roi, lors de la séance du 23 avril 1791....
Thouret Jacques Guillaume. Compte-rendu de la visite du Président au Roi, lors de la séance du 16 no...
Thouret Jacques Guillaume. Remerciements du Président au Roi concernant la répression des écarts du ...
Réponse du roi au discours du Président, à la tête de la députation envoyée lors de la séance du 30 ...
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