Add to ORKGSanction royale de décrets présentés au Roi, lors de la séance du 11 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 759
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Treilhard Jean-Baptiste. Annonce des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 24...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Sanction royale de décrets présentés au Roi, lors de la séance du 11 novembre 1789. In: Archives Par...
Sanction royale du décret relatif aux attroupements, lors de la séance du 22 octobre 1789. In: Archi...
Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaire...
Présentation des décrets de la séance du 26 octobre 1789 concernant les assemblées provinciales à la...
Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaire...
Liste des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives ...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Lettre du Roi du 20 septembre 1789 portant sanction des...
Réponse du Roi au Président, lors de la séance du 19 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de ...
Bonnay Charles François, marquis de. Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 18 a...
Target Guy-Jean-Baptiste. Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la sé...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Treilhard Jean-Baptiste. Annonce des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 24...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Sanction royale de décrets présentés au Roi, lors de la séance du 11 novembre 1789. In: Archives Par...
Sanction royale du décret relatif aux attroupements, lors de la séance du 22 octobre 1789. In: Archi...
Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaire...
Présentation des décrets de la séance du 26 octobre 1789 concernant les assemblées provinciales à la...
Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaire...
Liste des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives ...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Lettre du Roi du 20 septembre 1789 portant sanction des...
Réponse du Roi au Président, lors de la séance du 19 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de ...
Bonnay Charles François, marquis de. Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 18 a...
Target Guy-Jean-Baptiste. Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la sé...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du...
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Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
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Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...