La Rochefoucauld Dominique, cardinal de. Clergé : nomination de M. le cardinal de La Rochefoucault comme président provisoire, lors de la séance du 6 mai 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 27
Clergé : nomination d'une commission pour assister au service du feu roi, lors de la séance du 12 ma...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Nomination des membres de la députation auprès du roi à propos de sa santé, lors de la séance du 8 m...
La Rochefoucauld Dominique, cardinal de. Clergé : nomination de M. le cardinal de La Rochefoucault c...
Clergé : élection de M. le cardinal de la Rochefoucauld en tant que Président de l'ordre du clergé, ...
La Rochefoucauld Dominique, cardinal de. Déclaration du cardinal de la Rochefoucauld, lors de la séa...
Clergé : nomination de commissaires pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 8 mai 17...
Clergé : nomination des commissaires conciliateurs, lors de la séance du 11 mai 1789. In: Archives P...
Clergé : nomination de nouveaux secrétaires suite au départ des secrétaires en poste pour la salle d...
Nomination des députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Parlemen...
Montboissier Phillipe Claude, comte de. Noblesse : nomination de M. de Montboissier comme président ...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du ...
Clergé : nomination de nouveaux commissaires conciliateurs, lors de la séance du 14 mai 1789. In: Ar...
Nomination des députés chargés d'aller voir le Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archiv...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
Clergé : nomination d'une commission pour assister au service du feu roi, lors de la séance du 12 ma...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Nomination des membres de la députation auprès du roi à propos de sa santé, lors de la séance du 8 m...
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