Vernier Théodore. Communes : rapport du septième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 13 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. pp. 102-103
Béhin Pierre-Florent. Communes : rapport du quatrième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors ...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Communes : rapport du onzième bureau sur la vérification d...
Communes : ajournement du rapport du cinquième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la s...
Vernier Théodore. Communes : rapport du septième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la...
Communes : ajournement du rapport du premier bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séa...
Redon Claude. Communes : rapport du vingtième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la sé...
Buzot François-Nicolas. Communes : rapport du deuxième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors...
Laborde de Méréville François Louis Joseph de. Communes : rapport du dix-septième bureau sur la véri...
Palasne de Champeaux Julien François. Communes : rapport du huitième bureau sur la vérification des ...
Delattre François-Pascal. Communes : rapport du dixième bureau sur la vérification des pouvoirs, lor...
Guillotin Joseph Ignace. Communes : rapport du sixième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors...
Goupil de Préfeln Guillaume François, Dupont de Bigorre Pierre Charles. Communes : rapport du seiziè...
Couppé de Kervennou Gabriel. Communes : rapport du troisième bureau sur la vérification des pouvoirs...
Pothée Louis François Toussaint. Communes : rapport du treizième bureau sur la vérification des pouv...
Desmazières Thomas-Marie-Gabriel. Communes : rapport du premier bureau sur la vérification des pouvo...
Béhin Pierre-Florent. Communes : rapport du quatrième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors ...
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