Communes : vérification des pouvoirs des députés du clergé ayant rejoint la Chambre des Communes, lors de la séance du 15 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 120
Pardieu Guy Felix, comte de, Veytard François Xavier, Chabault Michel. Communes : dépôt des pouvoirs...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse, lors de la séance du 12 juin 1789. In: Archives ...
Communes : dépôt des liste séparées des députés de chaque baillage, lors de la séance du 8 mai 1789....
Communes : réponse du clergé à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 12 jui...
Communes : dépôt des pouvoirs des membres du clergé prenant séance, lors de la séance du 16 juin 178...
Communes : réponse de la noblesse à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 1...
Fouquier d'Hérouel Pierre-Eloi. Communes : vérification des pouvoirs des députés indisposés lors de ...
Communes : vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 25 juin 1789. In: Archives Parlementaire...
Coster Sigisbert-Etienne. Communes : délibération d'un certain nombre de députés au sujet de la véri...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse, lors de la séance du 15 juin 1789. In: Archives ...
Communes : envoi d'une députation au clergé et à la noblesse pour régler le mode de vérification des...
Communes : arrivée de plusieurs membres du clergé pour déposer leurs pouvoirs et prendre séance à la...
Communes : vérification des pouvoirs des députés du tiers-état de Bourg-en-Bresse, lors de la séance...
Communes : dépôt des pouvoirs de M. Joyeux, lors de la séance du 15 juin 1789. In: Archives Parlemen...
Hébrard de Fau Pierre, Le Franc de Pompignan Jean-George. Communes : vérification des pouvoirs des d...
Pardieu Guy Felix, comte de, Veytard François Xavier, Chabault Michel. Communes : dépôt des pouvoirs...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse, lors de la séance du 12 juin 1789. In: Archives ...
Communes : dépôt des liste séparées des députés de chaque baillage, lors de la séance du 8 mai 1789....
Communes : réponse du clergé à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 12 jui...
Communes : dépôt des pouvoirs des membres du clergé prenant séance, lors de la séance du 16 juin 178...
Communes : réponse de la noblesse à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 1...
Fouquier d'Hérouel Pierre-Eloi. Communes : vérification des pouvoirs des députés indisposés lors de ...
Communes : vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 25 juin 1789. In: Archives Parlementaire...
Coster Sigisbert-Etienne. Communes : délibération d'un certain nombre de députés au sujet de la véri...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse, lors de la séance du 15 juin 1789. In: Archives ...
Communes : envoi d'une députation au clergé et à la noblesse pour régler le mode de vérification des...
Communes : arrivée de plusieurs membres du clergé pour déposer leurs pouvoirs et prendre séance à la...
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