Communes : dépôt des pouvoirs des membres du clergé prenant séance, lors de la séance du 16 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 123
Communes : départ de la députation de la majorité de la noblesse, lors de la séance du 26 juin 1789....
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse pour présenter des arrêtés relatifs à des députat...
Communes : envoi d'une députation au clergé et à la noblesse pour régler le mode de vérification des...
Communes : arrivée de plusieurs membres du clergé pour déposer leurs pouvoirs et prendre séance à la...
Communes : réponse du clergé à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 12 jui...
Communes : vérification des pouvoirs des députés du clergé ayant rejoint la Chambre des Communes, lo...
Pardieu Guy Felix, comte de, Veytard François Xavier, Chabault Michel. Communes : dépôt des pouvoirs...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse pour présenter un arrêté, lors de la séance du 16...
Communes : arrivée d'une députation de l'ordre du clergé, lors de la séance du 22 juin 1789. In: Arc...
Communes : réponse de la noblesse à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 1...
Communes : dépôt des pouvoirs de M. Joyeux, lors de la séance du 15 juin 1789. In: Archives Parlemen...
Communes : envoi d'une députation au clergé, lors de la séance du 12 juin 1789. In: Archives Parleme...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse, lors de la séance du 12 juin 1789. In: Archives ...
Communes : arrivée d'une députation du clergé, lors de la séance du 28 mai 1789. In: Archives Parlem...
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