Add to ORKGCommunes : prolongation du bureau provisoire jusqu'à l'organisation d'une nouvelle élection, lors de la séance du 17 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 127
Communes : réponse de la noblesse à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 1...
Communes : arrivée d'une députation de citoyens de Paris, lors de la séance du 26 juin 1789. In: Arc...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse pour présenter un arrêté, lors de la séance du 16...
Communes : prolongation du bureau provisoire jusqu'à l'organisation d'une nouvelle élection, lors de...
Communes : décision de prolonger le bureau provisoire, lors de la séance du 15 juin 1789. In: Archiv...
Communes : organisation de l'appel des bureaux pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance ...
Communes : ajournement du rapport du premier bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séa...
Communes : organisation de l'appel des députés des trois ordres, lors de la séance du 12 juin 1789. ...
Ailly Michel François d'. Communes : début de la délibération sur le projet de règlement provisoire,...
Communes : vérification des pouvoirs des députés du clergé ayant rejoint la Chambre des Communes, lo...
Communes : formation des bureaux, lors de la séance du 8 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1...
Communes : extrait du procès-verbal de l'assemblée des électeurs de la commune de Paris, lors de la ...
Redon Claude. Communes : rapport du vingtième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la sé...
Communes : organisation du déroulement des séances, lors de la séance du 28 mai 1789. In: Archives P...
Communes : dépôt des pouvoirs des membres du clergé prenant séance, lors de la séance du 16 juin 178...
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Communes : arrivée d'une députation de citoyens de Paris, lors de la séance du 26 juin 1789. In: Arc...
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