Add to ORKGTarget Guy-Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Communes : dépôt de motions sur la perception des impôts par M. Target et M. Chapelier, lors de la séance du 17 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 128
Camus Armand Gaston. Communes : annonce de l'impression des arrêtés du 17 juin, lors de la séance du...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse pour présenter des arrêtés relatifs à des députat...
Laborde de Méréville François Louis Joseph de. Communes : rapport du dix-septième bureau sur la véri...
Communes : renvoi de la motion de M. Barrère sur la disette des grains au comité des subsistances, l...
Moreau de Saint-Méry Louis Elie, Bailly Jean Sylvain. Communes : motion sur le déroulement des séanc...
Communes : motions de M. Target pour la formation de comités, lors de la séance du 19 juin 1789. In:...
Mounier Jean-Joseph. Communes : motion de M. Mounier pour le retrait des troupes postées devant la s...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Communes : motion de M. l'abbé Sieyès pour que la Chambre prenne le titre d'...
Le Chapelier Isaac René Guy, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul. Communes : motions de MM. Rabaud de ...
Ailly Michel François d'. Communes : début de la délibération sur le projet de règlement provisoire,...
Communes : dépôt des pouvoirs des membres du clergé prenant séance, lors de la séance du 16 juin 178...
Communes : dépôt des pouvoirs de M. Joyeux, lors de la séance du 15 juin 1789. In: Archives Parlemen...
Communes : décret du 17 juin 1789 concernant la levée des impôts. In: Archives Parlementaires de 178...
Malouet Pierre Victor. Communes : motion rejetée de M. Malouet tendant à étendre les pouvoirs des co...
Bailly Jean Sylvain. Communes : réponse du président des Communes à la députation de la noblesse, lo...
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