Add to ORKGDépart des députés de la noblesse et d'une partie du clergé, à l'issue de la séance royale du 23 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 146
Clergé et noblesse : pas de séance le 14 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
Clergé et noblesse : pas de délibérations lors de la séance du 23 mai 1789. In: Archives Parlementai...
Clergé et noblesse : pas de délibérations, lors de la séance du 25 mai 1789. In: Archives Parlementa...
Déclaration du Roi concernant la tenue des États généraux, lors de la séance royale du 23 juin 1789....
Déclarations du Roi concernant ses intentions, lors de la séance royale du 23 juin 1789. In: Archive...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Renvoi au comité de vérification de l'examen des pouvoirs des députés de la noblesse et du clergé, l...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Mémoire des députés d'Aunis sur la division du royaume en départements, lors de la séance du 21 déce...
Présentation des décrets de la séance du 26 octobre 1789 concernant les assemblées provinciales à la...
Thouret Jacques Guillaume. Résultat des élections à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance ...
Décret concernant la division du département des pays de Bresse et Dombes, lors de la séance du 25 j...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
Clergé et noblesse : pas de séance le 14 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
Clergé et noblesse : pas de délibérations lors de la séance du 23 mai 1789. In: Archives Parlementai...
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Clergé et noblesse : pas de séance le 14 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
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